de Saint-Amand

Les statuts de notre Club


Vous ne faites pas votre vie seule.

Vous ne la faites pas non plus contre les autres, ni même grâce aux autres.

Vous faites votre vie avec les autres


ARTICLE 1 : DENOMINATION.

L’association est dénommée association de fait « CLUB SPORTS ET LOISIRS —SAINT-AMAND », ci-après appelée CSL.

ARTICLE 2 : RAISON D’ETRE.

Le Club Sports et Loisirs de Saint-Amand a une seule raison d’être:

Réunir fraternellement tous et un chacun dans l’amitié et la solidarité, pour le plaisir d’être ensemble.

ARTICLE 3 : OBJET.

L’association a pour objet:

Animer la vie du village.

  • Créer et promouvoir des activités sportives, récréatives, instructives et culturelles pour tous.

  • Aider les jeunes membres à promouvoir des activités pour les jeunes.

  • Améliorer la salle « Club Sports et Loisirs » et la mettre à la disposition de tous.

Le CSL est strictement neutre et n’a aucun caractère d’ordre politique ni de parti pris dans aucun domaine confessionnel ou autre.

Le CSL peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Il peut notamment prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire.

ARTICLE 4: DUREE.

L’association est constituée pour une durée indéterminée.

ARTICLE 5 : GESTION – ADMINISTRATION JOURNALIERE

  • Le CSL est administré par un comité de gestion composé de 10 membres nommés par les membres en règle de cotisation depuis au moins deux ans, lors de l’assemblée générale, et ce pour une durée de 3 ans. II y aura vote et élections s’il y a plus de dix candidats.

  • Le comité de gestion élit en son sein un président, un secrétaire, un responsable « nouveaux membres », un trésorier, un trésorier adjoint et 5 membres, et ce à la majorité simple.

  • Le comité de gestion a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration, la gestion de l’association et la réalisation de ses buts. Il doit également proposer l’assemblée générale, intégrer les nouveaux membres, fixer la cotisation annuelle, admettre ou exclure les membres.

  • Le comité de gestion se réunit sur convocation du président ou du secrétaire. II ne peut statuer que si la majorité (5) de ses membres est présente. Les décisions sont prises à la majorité des voix. Quand il y a parité, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante.

  • Les décisions sont consignées sous forme de procès-verbal et envoyées à tous les membres en règle de cotisation.

ARTICLE 6 : ASSEMBLEE GENERALE.

  • Il est prévu une assemblée générale par an. Celle-ci aura lieu dans la première quinzaine du mois de septembre, à 20 H, en la salle du CSL.

  • L’assemblée générale est convoquée par le comité de gestion par lettre ordinaire adressée à chaque membre au moins 8 jours avant l’assemblée.

  • L’ordre du jour est mentionné dans la convocation. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27/06/192 1, l’assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.

  • Chaque membre est tenu d’assister à l’assemblée générale. Il peut se faire représenter par un mandataire. Le mandataire doit être un membre du CSL en règle de cotisation.

  • L’assemblée générale est composée de tous les membres du CSL en ordre de cotisation. Elle est présidée par le président du comité de gestion.

  • Sont réservés à la compétence de l’assemblée générale:

    • Modification des statuts.

    • Nomination ou révocation des membres du comité de gestion.

    • Approbation du budget et des comptes.

    • Dissolution volontaire de l’association.

    • Donner des conseils au comité de gestion quant à la réalisation de l’objet social.

  • Tous les membres du CSL ont un droit de vote égal à l’assemblée générale.

  • Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées.

  • Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée à tout moment dans l’année si les deux tiers des membres du comité de gestion en font la demande.

ARTICLE 7: COTISATIONS.

Les membres paient une cotisation annuelle. Le montant est fixé en début d’année par le comité de gestion.
Cette cotisation sert principalement à couvrir les frais postaux.

Le paiement de la première cotisation validera l’adhésion du membre aux statuts.

Le paiement de la deuxième cotisation successive octroiera aux  membres les avantages des « membre actif depuis moins de 2 ans ».

Le paiement de la troisième cotisation successive octroiera aux  membres les avantages des « membre actif  depuis plus de 2 ans».

ARTICLE 8: AVANTAGES DU MEMBRE.

A.   MEMBRES AYANT PAYE LA 1ère COTISATION:

  • Recevoir les rapports des réunions du comité de gestion.

B.   MEMBRES DEPUIS -2 ANS:

  • Recevoir les rapports des réunions du comité de gestion.

  • Réduction de prix sur les activités organisées par le CSL.

C.   AVANTAGES SUPPLEMENTAIRES POUR LES MEMBRES ACTIFS DEPUIS PLUS DE 2 ANS :

  • Location de la salle : 25 Euros +40 Euros pour les charges + caution obligatoire de 200 Euros.

  • Cette location est possible uniquement pour les fêtes familiales et activités sans but lucratif.

  • Location matériel: gratuit. (Tables, chaises, couverts, verres, vaisselle).

CONDITIONS POUR ETRE MEMBRES DEPUIS +2 ANS:

  • Avoir participé pendant 2 ans à la fête CSL et continuer â y participer.

  • Avoir participé pendant 2 ans â l’assemblée générale du CSL et continuer à y participer.

  • Participer activement à une activité / année, c’est â dire être présent (époux et/ou épouse) avant, pendant et après l’activité.

ARTICLE 9 : OBLIGATIONS DES MEMBRES.

Les membres sont tenus, par an, de se mettre en règle de cotisation, de vendre au minimum 20 billets de tombola, de travailler activement au minimum une activité et de réaliser un maximum de publicités.

Si un membre ne participe pas activement à la vie du Club et/ou ne respecte pas les présents statuts, le comité de gestion a le pouvoir de l’exclure du CSL.

ARTICLE 10 : CONDITIONS D’ADHESION.

Toute personne intéressée pour devenir membre du CSL doit en faire la demande préalable auprès du responsable « nouveaux membres ». Ces demandes doivent obligatoirement être faite entre le 1er janvier et le 1er mars de la même année. Les candidatures seront soumises au comité de gestion pour acceptation.

Dès le paiement de la cotisation, il lui sera remis un exemplaire des présents statuts.

ARTICLE 11 : LISTING DES MEMBRES.

La liste complète des membres du CSL en règle de cotisation est disponible sur le site cslsaintamand.be ou sera envoyée sur simple demande.

ARTICLE 12 :

Le bilan financier de l’association CSL SAINT-AMAND sera présenté chaque année lors de l’assemblée générale ordinaire.

ARTICLE 13 :

Le non respect, par un membre du CSL de l’un ou l’autre de ces présents statuts sera analysé par le comité de gestion. La décision de celui-ci sera sans appel.

ARTICLE 14 :

Tout membre est libre de se retirer de l’association en adressant par écrit sa démission au comité de gestion.

Est réputé démissionnaire le membre qui ne paie pas sa cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui sera adressé.

ARTICLE 15: DISSOLUTION DU CSL

En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale, à la majorité indiquera l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.

ARTICLE 16 :

L’exercice social commence le 01 août de chaque année pour se terminer le 31 juillet de l’année suivante.

FAIT À SAINT-AMAND le 18/03/2008.

Membres du comité de gestion.

HUPE Guy

CLAESSENS Christophe

GOUTTIERE Isabelle

ROBIN Gilbert

MONTY Claude

HOUYAUX Bernard

NICOLETTI Serge

FONTAINE Fabrice

SOMVILLE Dominique

PEETERS Jean-Pierre

 


Réf. compte bancaire

Code IBAN: BE70 8002 1225 9825

Code BIC: AXABBE22




Mise à jour du 12/05/2014